Articles

Mentions légales

Mentions légales
Le présent site est la propriété de la Ville de Cappelle la Grande, place de la Mairie – 59180 Cappelle la Grande.
Le directeur de la publication du site Web est M. Léon Devloies en qualité de Maire de Cappelle la Grande.

Réalisation
Mediativy
99A boulevard Descat – 59200 Tourcoing
www.mediativy.com

Hébergement
OVH

Protection de la vie privée et confidentialité
Les utilisateurs du site de la Ville de Cappelle la Grande sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Absence de garantie
Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Droits réservés
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [sauf mention contraire] sont la propriété de la Ville de Cappelle la Grande.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Ville de Cappelle la Grande est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la Ville de Cappelle la Grande figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de la Ville de Cappelle la Grande est donc prohibée.


Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Cappelle la Grande.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Ville de Cappelle la Grande.

Vos droits

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :
- à contact@cappellelagrande.fr
- Ville de Cappelle la Grande - Place de la Mairie - 59180 Cappelle la Grande


 
Conception & réalisation : MEDIATIVY