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Cadre de vie

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
28-05-2024 N° 2024/018-REGLEMENTATION SUR LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGES Actes du Maire / Cadre de vie / Arrêté permanent
26-04-2024 N°2024/032 REHABILITATION DU BEFFROI ETUDE DE FAISABILITE STRUCTURELLE Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
22-04-2024 N°2024/008-REGLEMENTATION DES DEJECTIONS CHEVALINES Actes du Maire / Cadre de vie / Arrêté permanent
12-04-2024 ENQËTE PUBLIQUE INSEE 13/05 AU 08/07/2024 Cadre de vie / Enquête publique / Sécurité / Avis
26-04-2024 N°2024/031 REHABILITATION DU BEFFROI CONTRAT MAITRISE OUVRAGE Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
19-03-2024 N°2024023 REHABILITATION DU BEFFROI - ETUDE DE FAISABILITE Actes du Maire / Cadre de vie / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
22-02-2024 N°2024/017 DEMANDE DE SUBVENTION FIPD VIDEOPROTECTION Actes du Maire / Cadre de vie / Sécurité / Décision
28-02-2024 N°2024013 ATTRIBUTION JARDIN OUVRIER N°17 ET CABANON 6 A M. AFIF Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision