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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
21-12-2023 N°20230810 CONVENTION MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUE AVEC HHDF POUR BEFFROI Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
28-12-2023 PROCES-VERBAL DU CM DU 12 DECEMBRE 2023 Actes du Maire / Conseils municipaux / Procès verbal
15-12-2023 N°2023/08/04 DELEGATION DES ADMISSIONS EN NON-VALEUR AU MAIRE Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/05 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2023 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/03 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET 2023 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/02 DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/01 APPROBATION DU PV DU CM DU 10 OCTOBRE 2023 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
07-12-2023 ordre du jour du CM du 12 décembre 2023 Conseils municipaux / Ordre du jour