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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
20-02-2024 DECISION DP 059 131 24 O 0009 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
20-02-2024 DECISION DP 059 131 24 O 0010 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
16-02-2024 N°2024-002 PERMIS DE DETENTION DE CHIEN CATEGORIE M. BROWN PHILIPPE CHIEN NALA Actes du Maire / Sécurité / Arrêté permanent
16-02-2024 N°2024/011 FIXATION DES TARIFS DU SPECTACLE DE JULIEN BING DU 27 AVRIL 2024 Actes du Maire / Animations & Manifestations / Décision
23-02-2024 N°2024/01/02 Convention pour la distribution de paniers de légumes Bio dans le cadre de l'opération Nationale "Paniers Solidaires pour l'année 2024" Actes du Maire / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
23-02-2024 N° 2024/01/03 Prise en charge des frais concernant l'enterrement d'une personne indegente Actes du Maire / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
23-02-2024 N° 2024/01/01 Débat d'orientation budgétaire 2024 "DOB" - Rapport d'orientation budgétaire 2024 "ROB" Actes du Maire / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
26-02-2024 DECISION PC 059 131 22 O 0004 MO1 Actes du Maire / Urbanisme / Permis de construire