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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
15-12-2023 N°2023/08/09 CUD - CONSTITUTION D'UN SERVICE COMMUN "ENERGIE" ADHESION Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/11 CONVENTION DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF CONSEILLER NUMERIQUE Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/13 SERVICE SCOLAIRE FONCTIONNEMENT 2024 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/14 CUD FONDS DE CONCOURS POUR ACCES DES ECOLIERS AUX EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/15 RH AVANTAGES EN NATURE 2024 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/18 RH TABLEAU DES EMPLOIS Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
14-12-2023 N°2023/122 - TP4F - RUE DE L EGLISE Actes du Maire / Circulation / Arrêté temporaire
15-12-2023 N°2023/08/19 RH TABLEAU DES EFFECTIFS Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération