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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
13-12-2024 N°2024/08/25 ACCUEILS COLLECTIFS DE MIINEURS - REGLEMENT 2025 Conseils municipaux / Délibération
13-12-2024 N°2024/08/24 ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - FONCTIONNEMENT 2025 Conseils municipaux / Délibération
13-12-2024 N°2024/08/23 CUD FONDS DE CONCOURS ACCES DES ECOLIERS AUX EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES Conseils municipaux / Délibération
13-12-2024 N°2024/08/22 PREVENTION DES EXPULSIONS - SIGNATURE DE CONVENTION AVEC LES BAILLEURS SOCIAUX Conseils municipaux / Délibération
13-12-2024 N°2024/08/21 CONVENTION DE RETROCESSION ESPACES VERTS AVEC BECI - PROJET CITE DES CHEMINOTS Conseils municipaux / Délibération
10-10-2024 N°2024/07/08 TABLEAU DES EFFECTIFS Conseils municipaux / Délibération
27-09-2024 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2024 Conseils municipaux / Ordre du jour
10-10-2024 N°2024/07/02 DECISIONS DE MME LA MAIRE Conseils municipaux / Délibération