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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
04-04-2024 N°2024/02/15 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EXTERIEURES 2024 Conseils municipaux / Délibération
04-04-2024 N°2024/02/14 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CAPPELLOISES 2024 Conseils municipaux / Délibération
04-04-2024 N°2024/02/13 RH GUIDE DU TEMPS DE TRAVAIL - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération
04-04-2024 N°2024/02/12 RH REGIME INDEMNITAIRE - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération
04-04-2024 N°2024/02/11 RIFSEEP - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération
04-04-2024 N°2024/02/10 RH EMPLOIS SAISONNIERS NON PERMANENTS Conseils municipaux / Délibération
04-04-2024 N°2024/02/09 RH TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération
04-04-2024 N°2024/02/07 BUDGET PRIMITIF 2024 Conseils municipaux / Délibération