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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
12-02-2025 N°2025/6 - DEBIT DE BOISSONS - ECHIQUIER CAPPELLOIS Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
07-02-2025 N°2025/013 CONSTITUTION DE PROVISION POUR DEPRECIATION DES CREANCES SUR ETAT PRODUIT PAR LE COMPTABLE Actes du Maire / Trésorerie municipale / Décision
14-02-2025 N°2025/015 CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE M. FIERS LAURENT Actes du Maire / Nature & Environnement / Décision
06-03-2025 N°2025/011 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REHABILITATION DU BEFFROI Actes du Maire / Cadre de vie / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
06-03-2025 N°2025/012 REHABILITATION DU BEFFROI - CONCLUSION DU MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE Actes du Maire / Cadre de vie / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
29-04-2025 N°2025/4 DEBIT DE BOISSONS - ASSOCIATION DES FAMILLES Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
07-02-2025 ARRETE 0202/2025-1 Portant application des mesures propres à limiter l'ampleur et les effets de la pointe de pollution atmosphérique sur la population des départements du nord et du Pas de Calais Actes du Maire / Arrêté préfectoral
28-02-2025 DP 059 131 25 O 0003 - REFUS Actes du Maire / Urbanisme / Décision