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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
15-12-2023 N°2023/08/25 ESPACE PETITE ENFANCE REGLEMENT ET PROJET D'ETABLISSEMENT Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
21-12-2023 N°20230810 CONVENTION MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUE AVEC HHDF POUR BEFFROI Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
19-12-2023 N°20230812CONVENTION CUD POUR REALISATION TRAVAUX EPC PHASE 2 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
19-12-2023 N°20230812CONVENTION CUD POUR REALISATION TRAVAUX EPC PHASE 2 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
19-12-2023 N°20230806 PRISE EN CHARGE DES DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT VOTE BUDGET 2024 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/26 OUVERTURE DOMINICALE Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
28-12-2023 PROCES-VERBAL DU CM DU 12 DECEMBRE 2023 Actes du Maire / Conseils municipaux / Procès verbal
15-12-2023 N°2023/08/24 SERVICE JEUNESSE ACCUEILS DE LOISIRS FONCTIONNEMENT 2024 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération