Retour aux catégories

Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
15-12-2023 N°2023/08/21 RH MODALITES DE GRATIFICATION AUX AGENTS MEDAILLES Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/20 RH GUIDE DU TEMPS DE TRAVAIL Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/23 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
06-12-2023 ordre du jour du CM du 12 décembre 2023 Conseils municipaux / Ordre du jour
07-11-2023 N°2023/07/14 - CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIEE Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/13 - GUIDE DU TEMPS DE TRAVAIL - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/12 - TABLEAU DES EMPLOIS - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/08 - REGULARISATION D ANOMALIE COMPTABLE SUR EXERCICE ANTERIEUR Conseils municipaux / Délibération