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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
27-11-2023 N° 2023/03/01 Mise à disposition de personnel communal auprès du CCAS Conseils municipaux / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
27-11-2023 N° 2023/03/02 Don versé au CCAS Conseils municipaux / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
18-10-2023 CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023 Conseils municipaux / Ordre du jour
18-10-2023 N°2023/02/15 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CAPPELLOISES POUR 2023 Conseils municipaux / Trésorerie municipale / Délibération
18-10-2023 N°2023/02/14 ALSH RESTAURATION RENTREE S'COOL FONCTIONNEMENT 2023 Conseils municipaux / Enfance - Jeunesse & Éducation / Trésorerie municipale / Délibération
18-10-2023 N°2023/02/06 VOTE BUDGET PRIMITIF 2023 Conseils municipaux / Trésorerie municipale / Délibération
18-10-2023 N°2023/02/12 CRÉATION EMPLOI NON PERMANENT Conseils municipaux / Délibération
18-10-2023 2023/02/11 TABLEAU DES EMPLOIS ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération